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Marques déposées par l'association loi 1901 le printemps de ménilmontant
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LE PRINTEMPS DE MENILMONTANT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PRINTEMPS DE MENILMONTANT
le printemps de ménilmontant, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3824071
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE PRINTEMPS DE MENILMONTANT de le printemps de ménilmontant

Présentation de la marque LE PRINTEMPS DE MENILMONTANT

Déposée le 15 avril 2011 par l'association loi 1901 le printemps de ménilmontant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRINTEMPS DE MENILMONTANT »

Le déposant est l'association loi 1901 le printemps de ménilmontant domicilié(e) 113 bd de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le printemps de ménilmontant domicilié(e) 113 bd de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

le printemps de ménilmontant a également déposé les autres marques suivantes : Prix Alain Leprest


le printemps de ménilmontant, association loi 1901 - 113 bd de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France


le printemps de ménilmontant - 113 bd de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 4 janvier 2012 - Rejet total n°566411 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; Support d'enregistrement audio-vidéo ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.